Magali Lepage, avocate

Internet, Facebook, Twitter, discussions MSN, textos sont maintenant de nouvelles voies d’échanges d’informations, de communication.  L’on bénéficie de la rapidité avec laquelle les gens peuvent maintenant s’échanger les dernières nouvelles et se montrer leurs photos de vacances, c’est vrai.  Seulement,  il faut aussi réaliser que lorsque les informations voyagent à grande vitesse et que les doigts se bousculent sur le clavier pour clavarder ou envoyer des mails, les informations transmises ne sont pas toujours très réfléchies.

Si l’adage veut que les paroles s’envolent mais les écrits restent, certains accusés en cour criminel ont appris que leurs habitudes d’internaute pouvaient les mener à une comparution devant un juge et éventuellement à devenir détenteur d’un dossier criminel.  Comme les jeunes sont de grands utilisateurs de ces nouvelles technologies, ce sont souvent eux qui sont visés par ce type  d’enquêtes criminelles.

En effet, de plus en plus, dans nos cours criminelles, on poursuit en vertu du Code criminel des individus ayant utilisé leur système informatique pour envoyer des messages de menaces de mort, des menaces de causer des lésions corporelles, des messages haineux à l’endroit de connaissances, d’anciens amis, d’anciens conjoints, de professeurs.  Les sites de bavardage deviennent des exutoires où il peut être extrêmement dangereux d’engager sa responsabilité criminelle.

Les services de police font des enquêtes de nature criminelle et retracent assez facilement les utilisateurs délinquants.  Des accusations peuvent être déposées autant à l’endroit d’adultes qu’à l’endroit de mineurs de plus de 12 ans.

Ainsi, il peut arriver que certaines personnes ne réalisent pas qu’une menace de causer la mort constitue une infraction criminelle interdite par le Code criminel lorsque 2 éléments sont présents :  les mots utilisés sont menaçants et celui qui les dit a l’intention de menacer.  Il n’est pas nécessaire que l’individu ait eu spécifiquement l’intention de tuer pour être reconnu coupable du crime de menace;  il est suffisant que la couronne démontre qu’il avait l’intention de menacer.

Afin d’éviter des accusations criminelles et un passage en Cour criminelle, il est préférable de peser ses mots à l’écrit comme au clavier, et ainsi éviter qu’ils ne deviennent des antécédents judiciaires

En droit criminel, lorsqu’un individu est condamné pour une infraction criminelle, le ou la Juge doit décider quelle est la sentence (ou la peine) appropriée en considérant toutes les circonstances : celles qui entourent le crime lui-même mais aussi celles qui révèlent qui est l’accusé. 

Ces jours-ci, l’on fait grand cas de sentences prononcées par la Cour criminelle qui n’ont pas reçu l’approbation des média ou du public.  Que ce soit le réputé chroniqueur Yves Boisvert discutant de la sentence de Peter Niedzielski, son collègue de la LaPresse Patrick Lagacé ou encore la médiatisation entourant la sentence du meurtrier de Francesca St-Pierre on sent bien une incompréhension du public et des critiques sévères des observateurs de la scène judiciaire.

Pourtant, il suffit d’assister à quelques séances de la Cour criminelle, lors de représentations sur sentence, pour constater combien les juges évaluent, soupèsent, réfléchissent, écoutent les avocats, les victimes, les experts, les accusés afin de déterminer de la sentence juste et appropriée.  Chaque sentence est confectionnée sur mesure, en tenant compte des articles du Code criminel qui encadrent le prononcé de la peine, des plaidoiries des avocats de la défense et de la poursuite, de l’état de la jurisprudence.

La loi n’est pas simple, la jurisprudence est souvent abondante, les critères à appliquer sont nombreux et complexes.  Il est normal que les sentences puissent être souvent mal comprises par le public.  Elles sont le résultat d’une concoction adaptée au crime commis mais aussi à l’individu accusé.  C’est souvent à cette étape que les critiques sont le plus virulentes, les reproches les plus acides. 

Pourtant, la loi prévoit que l’on doit sentencer un individu et non un crime.  Le sentiment de vengeance qui peut habiter certaines victimes ou certains proches de victimes d’agression sexuelle, de pédophilie, de vol qualifié, de meurtre est un sentiment légitime qui commande la compassion pour leur souffrance. 

Toutefois, en rendant sentence le Juge applique la loi.  Et ce, malgré les incompréhensions que sa décision peut soulever, car il ne cherche ni la popularité ni la reconnaissance.

Cette semaine, Guy Lafleur a subi son procès.  Il a fait face à la justice criminelle dans un dossier où l’État, par l’entremise de la procureure de la couronne, lui reproche la commission d’un acte criminel.  Encore en 2009, le démon blond demeure une idole nationale, un des meilleurs joueurs de hockey de sa génération, voire de tous les temps.  On ne s’attend pas à le retrouver dans une Cour criminelle. 

Comme tous les dossiers impliquant des gens connus, celui de Guy Lafleur reçoit une couverture médiatique particulière.  On le voit entrer et sortir du palais de justice, discuter avec son avocat, on reprend les grandes lignes de sa prestation de témoin pour informer l’auditoire ou le lectorat du contenu de son témoignage. 

En plus de satisfaire la curiosité ou d’alimenter le potinage, cette histoire devrait surtout nous inciter à réfléchir sur le rôle de parent : ses obligations, ses limites.  Monsieur Lafleur fait les manchettes, comme son fils les avait faites avant lui, non pas parce-que les crimes reprochés sont inhabituels ou extraordinaires.  Ils font la manchette parce que l’un est une vedette et l’autre est le fils d’une vedette. 

Ceci étant dit, combien de dossiers en matière criminelle, quotidiennement dans les palais de justice, impliquent tout autant les parents de l’accusé que l’accusé lui-même?  Combien y a-t-il de mères de famille qui attendent des heures dans les corridors vides que ce soit leur tour de prendre la parole pour témoigner en faveur de leur enfant?  Oui, il va à l’école tous les jours, non elle ne consomme pas de drogue, oui il prend bien sa médication, oui sa maladie mentale est mieux contrôlée maintenant.

Combien de pères ont vidé leur compte de banque et ramassé une somme suffisante pour permettre à fiston de reprendre le chemin de la maison et éviter la prison?  Combien d’entre eux ont été confrontés aux bris de condition de leur enfant par la suite et au dilemme moral et légal que cette situation provoquait pour eux? 

Pour Guy Lafleur, le Juge rendra une décision basée sur la preuve qu’il a entendue, sur l’état du droit, de la jurisprudence.  La question tournera autour de la capacité de la couronne à faire la démonstration hors de tout doute raisonnable que l’accusé avait sciemment l’intention de mentir à la Cour.  C’est un fardeau exigeant.  Pour Guy Lafleur, la justice criminelle va suivre son cours.

Je pense surtout aux autres parents qui regardent les nouvelles et qui lisent les journaux.  Que cette triste histoire nous enseigne à tous les risques de cautionner ses enfants à un âge où ils sont devenus grands, autonomes, hors de notre contrôle.  Un bon parent protège son enfant.  Mais l’amour inconditionnel et le désir de supporter ses enfants dans leurs erreurs, leur détresse impliquent peut-être aussi d’y mettre un frein quand il y a des risques de dérapage.

Le jour où Maria est entrée dans une pharmacie et a caché dans son manteau 2 rouge à lèvres Dior et un vernis à ongle Lise Watier, elle ne voyait pas la gravité du geste qu’elle posait.  Elle avait envie de ces produits luxueux et dispendieux.  Quelle différence cela pouvait-il faire pour un Jean Coutu de cette taille?

Le jour où Céline a fait la même chose dans une épicerie, à la fin du mois alors qu’elle avait besoin de jambon pour les lunchs de ses enfants, elle ne croyait pas non plus qu’elle allait se retrouver avec un antécédent judiciaire.

Quant à Françoise, la soixantaine bien sonnée, la voiture de luxe dans le stationnement des Promenades St-Bruno, elle avait peu de chance de ne pas être repérée par la sécurité lorsqu’elle a quitté le magasin LaBaie avec une grosse cafetière espresso dans les mains sans la payer.

Le vol à l’étalage est un crime commis par les femmes. Alors que la clientèle des criminalistes est généralement constituée d’hommes, en matière de vol à l’étalage : on retrouve beaucoup de femmes.

Que l’on soit confronté à un manque de jugement passager provoqué par le désir d’un bien de luxe ou à un vol provoqué par une pauvreté galopante qui pousse les femmes à subtiliser des biens de consommation pour se nourrir et nourrir leur famille, le Code criminel considère qu’il s’agit d’un vol.  Une condamnation criminelle pour un vol entraîne un antécédent judiciaire soit un casier criminel.

Mais il y a de l’espoir.  La Société Elizabeth Fry a mis sur pied en 1988 le programme EVE (entraide vol à l’étalage) qui s’adresse aux femmes faisant face à la justice criminelle en matière de vol.  Le programme permet aux femmes de participer à des rencontres avec des intervenantes et d’autres femmes confrontées à la même problématique criminelle afin d’échanger et surtout de trouver des solutions.

La bonne nouvelle réside aussi dans la grande ouverture d’esprit démontrée par les tribunaux et les procureurs de la poursuite qui vont traiter de façon particulière les accusées ayant participé au programme EVE:  Cette cour qui, comme d’autres, fait preuve d’ouverture vis-à-vis les programmes de réhabilitation, se montre souvent tout aussi humaniste dans le traitement des plaintes et des sentences sans négliger son mandat sur la protection de la société.

Une femme accusée de vol à l’étalage devrait toujours être informée par son avocate de la défense qu’il existe un organisme prêt à lui donner du support afin de minimiser les conséquences criminelles du geste qu’elle a posé.  Ainsi, c’est aussi le travail de l’avocate de la défense de diriger ses clients vers des ressources qui peuvent l’aider autant au plan personnel qu’au plan judiciaire.  N’hésitez pas à vous renseigner, pour vous-même ou pour une proche.  N’attendez pas de vous retrouver accusée au criminel pour obtenir l’aide nécessaire.

En conclusion, le jour où Françoise a volé la machine à café : elle avait 500$ comptant dans son sac à main, des cartes de crédit plein son portefeuille, un fils unique qui venait de quitter la maison, un mari absent.  Elle n’avait pas besoin d’argent, ni de machine espresso.  Elle avait besoin d’aide.

Il arrive plus souvent que l’on ne pense que le téléphone sonne, dans une maison jusque là sans souci, sans problème et que ce soit un policier enquêteur.  Généralement gentil et poli, ce dernier ou cette dernière demandera à parler à votre conjoint, votre père, votre frère (et peut-être votre mère ou votre fille, bien que ce soit moins fréquent).  Dès ce moment : vous devriez entendre l’alarme sonner.

La majorité des gens ne soupçonnent pas qu’ils sont déjà des suspects dans l’œil des policiers.  Que l’exercice de leurs droits débutent dès ce coup de téléphone et qu’ils devraient tout de suite communiquer avec une avocate criminaliste afin de comprendre la situation juridique dans laquelle ils se trouvent : avant de s’enliser et de se retrouver détenu dans un poste de police.

Mais les gens sont vulnérables et souvent naïfs.  Ils croient que les policiers veulent faire la lumière sur un incident en particulier et qu’après avoir raconté leur version des faits, de bonne foi :  ils pourront retourner à la maison.  Certains se retrouvent détenus, interrogés, menottés.

Les gens sont mal à l’aise de demander l’aide d’une avocate de la défense.  Ils croient, à tort, que ca va mal paraître, qu’ils vont avoir l’air coupable si ils ont parlé à une avocate de la défense avant, que le policier va penser qu’ils sont coupables.

Petite nouvelle : il y a de bonnes chances que le policier croît déjà à la culpabilité de la personne suspecte, avec ou sans l’aide d’une avocate criminaliste.  De plus, aucun tribunal ne reprochera à un suspect d’avoir exercé des droits qui sont prévus dans la Charte des droits.  Le droit de se défendre débute par le droit d’être informé : quand le téléphone sonne, consultez une criminaliste.

Accusation d’agression sexuelle et le droit d’être représenté à la Cour par une avocate-criminaliste.

Combien de fois m’a-t-on demandé : mais comment faites vous pour représenter des gens coupables de crimes graves incluant des agressions sexuelles?  Je réponds invariablement la même chose : je ne représente pas une personne coupable d’un crime, incluant les agressions sexuelles, tant qu’un tribunal criminel n’a pas décidé, hors de tout doute raisonnable qu’elle l’était…

Si c’est vrai pour tous les crimes, c’est encore plus vrai en matière d’agression sexuelle.  Comme il s’agit d’un des crimes du Code criminel qui soulève le plus l’indignation du public, il faut à l’avocate de la défense beaucoup de doigté, de détermination et de préparation pour mener à bien ce genre de cause.

Les défendeurs sont souvent démunis devant le traitement que leur a réservé l’enquête policière.  Ils ont, avec raison, l’impression que les dés étaient pipés : que le policier interrogateur était déjà convaincu de leur culpabilité, qu’il ne sert à rien de se défendre, que personne ne les écoute et surtout ne les croit.

Mais il reste toujours l’avocate de la défense.  Confronté à la justice criminelle, et à des accusations criminelles qui lui font peur, l’accusé doit pouvoir compter sur les compétences et l’expérience d’une avocate avec qui il peut bâtir une relation et développer un lien de confiance.  En effet, une des qualités principales d’une avocate de la défense compétente réside dans sa capacité à ne jamais juger la personne qui la consulte.

Au risque de choquer certaines lecteurs, je dirais même que je me questionne rarement sur l’authenticité des propos tenus par un accusé qui nie avoir commis le crime reproché, même s’il s’agit d’une agression sexuelle.  En effet, il restera toujours un tribunal pour le juger, il n’a pas besoin que son avocate le fasse aussi…

La responsabilité pénale des entreprises : quand c’est la faute du patron…

Le législateur fédéral a modifié le Code criminel en 2004 Projet de loi C-45 : Aperçu et a créé une nouvelle infraction criminelle pour les administrateurs de compagnie qui seraient négligents en matière de santé et sécurité au travail.

Les administrateurs de compagnie seront alors poursuivis au criminel et leur condamnation entrainera un casier criminel voire de l’emprisonnement.  Ce n’est donc pas uniquement la compagnie qui fait face à la justice criminelle mais aussi les individus qui constituent son âme dirigeante…

L’on peut penser que le législateur a voulu dénoncer la négligence des administrateurs de compagnie de laquelle résulte des accidents de travail.  Afin d’assurer que des mesures efficaces, pour éviter les accidents de travail, soient mises en place; le législateur a créé une nouvelle infraction criminelle. Il a incorporé au droit criminel une notion que l’on connaissait plutôt en matière pénale soit la diligence raisonnable.  Ainsi, un administrateur de compagnie pourra présenter une défense de diligence raisonnable suivant les prescriptions de l’article 217.1 du Code Criminel :  Obligation de la personne qui supervise un travail 217.1

Il incombe à quiconque dirige l’accomplissement d’un travail ou l’exécution d’une tâche ou est habilité à le faire de prendre les mesures voulues pour éviter qu’il n’en résulte de blessure corporelle pour autrui.

Question de faire réfléchir les grands patrons (avant de les retrouver au banc des accusés) il faudrait envisager dès maintenant des moyens de défense.

Afin de bien se prémunir contre des accusations criminelles, chaque âme dirigeante de chaque compagnie, chaque administrateur, chaque patron ou dirigeant devraient élaborer un programme de gestion de ses risques et établir les mesures nécessaires à diminuer ceux-ci au maximum.

Je suggère aussi aux entreprises d’investir dans l’embauche d’une criminaliste afin d’être accompagné, lors de l’élaboration du programme et assurer qu’il réponde aux obligations imposées par le Code criminel  (Formation Loi C-21).  Cette prise de conscience des dirigeants d’entreprise est nécessaire dès maintenant, avant que ne survienne le prochain accident de travail.

La responsabilité pénale des entreprises : quand c’est la faute du patron…

Quand un accident de travail survient et cause des lésions corporelles ou même la mort d’un employé (voire d’une personne présente sur les lieux de l’entreprise), il est possible que les policiers mènent une enquête.

Quand un employé meurt, on s’attend à voir débarquer le coroner ou la CSST pour enquêter.  En cas d’accident de travail, maintenant : ce sera la Sûreté du Québec.  Pourquoi?  Simplement parce-que le Code criminel a été amendé afin de prévoir que les administrateurs d’une compagnie pourront être poursuivis au criminel lorsque les accidents sur les lieux de travail entraineront la mort ou des lésions graves.

Le Code criminel prévoit que les administrateurs d’une compagnie (lire: cadres, patrons, dirigeants, directeurs) sont tenus d’assurer un environnement de travail sécuritaire à leurs employés.  Avant, en cas d’accident, les employeurs faisaient face à des accusations de nature pénale (suivant les lois sur la santé et la sécurité au travail).

Aujourd’hui, les enjeux sont différents : qui dit criminel dit emprisonnement.  Qui dit criminel dit casier judiciaire.  Les conséquences criminelles liées à un accident de travail sont tellement graves pour les administrateurs, que ceux-ci devraient dès maintenant obtenir de l’information (Communication 8020 offre une formation qui vise à mieux connaîtrez les points saillants de la Loi C-21  Communiquez avec Anne-Marie Cordeau )

En effet, il existe des moyens de minimiser les risques de voir engager sa responsabilité criminelle.  Chaque administrateur, chaque patron, chaque directeur, dirigeant de compagnie devrait à partir d’aujourd’hui faire face à cette nouvelle réalité et agir sans délai.

Il pourra alors assurer un environnement sécuritaire pour ses employés, diminuer les risques d’accidents, mais aussi préparer une défense dans l’éventualité où il serait l’objet d’accusations criminelles.

Le droit criminel façonne l’actualité judiciaire, soulève les passions, révulse les cœurs sensibles, intrigue, fascine…  Les meurtres, les agressions sexuelles, la violence conjugale, le trafic de drogue, l’alcool au volant: chaque crime cache son histoire.  Elle est racontée devant un tribunal, relatée dans les journaux, à la télévision, et maintenant sur le web grâce aux différents blogues de journalistes ou de chroniqueurs.

Les acteurs de ces drames humains sont des accusés, des témoins, des jurés, des juges, des procureurs mais aussi des avocats de la défense. Je fais partie de ces derniers, ceux que l’on appelle criminalistes.  Ne cherchez pas de blogues de criminalistes où l’on discute d’actualité judiciaire, où l’on explique au public intéressé les enjeux d’une affaire criminelle du point de vue de l’avocat de défense et tout ce qui n’apparaît pas dans les quelques lignes de votre article de journal.  Vous n’en trouverez pas.

Mon ami Benoit Grenier qui me propose (voire harcèle!) depuis 1 an de devenir blogueur m’a suggéré de consulter le site de la gourou du blogue québécois madame Michelle Blanc. J’y ai peut-être trouvé une explication alors qu’elle s’exprime ainsi : «D’entrée de jeu, je dis aux avocats que je doute fortement qu’ils fassent un jour des blogues. Pas parce qu’ils n’en ont pas besoin, mais plutôt parce qu’ils sont déjà en retard sur la moyenne des industries en terme d’adoption d’un site Web traditionnel efficace (ma première diapo). Alors de là à ce qu’ils fassent des blogues, il y a un pas de géants qu’ils ne pourront jamais franchir. »

Son blogue indique aussi qu’elle considère que les avocats sont trop peureux pour donner leur opinion on ligne.  Peureux???  Et bien, madame Blanc : n’en jetez plus, la Cour est pleine!

Pleine d’histoires à raconter, à expliquer.  Pleine d’enjeux et de sujets, du plus scabreux ou plus anodin et je tenterai de relever ce que je crois être votre défi.  Je débute officiellement aujourd’hui mon blogue : les états d’âme d’une criminaliste…  sans peur et sans reproche…